<\/p>\n\n\n\n
Responsable de publication<\/strong><\/p>\n\n\n\n SOCIETE DES AMATEURS DE GENEALOGIE DE L’ARDECHE<\/em><\/strong> Bureau : 178 Route de Privas – 07210 CHOMERAC Direction de publication<\/strong><\/p>\n\n\n\n Emmanuel Coiraton, Pr\u00e9sident de la SOCIETE DES AMATEURS DE GENEALOGIE DE L’ARDECHE<\/strong><\/p>\n\n\n\n H\u00e9bergement :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Sur son propre serveur, en compl\u00e8te autonomie.<\/p>\n\n\n\n Contact de l’\u00e9quipe Informatique : admin@sagardeche.fr<\/em><\/p>\n\n\n\n Gestionnaire du DataCenter : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE<\/p>\n\n\n\n Site Internet sagardeche.fr<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Site dans son ensemble, ainsi que les \u00e9l\u00e9ments techniques qui le composent (notamment, charte graphique, logiciels mis en \u0153uvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de donn\u00e9es, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la SOCIETE DES AMATEURS DE GENEALOGIE DE L’ARDECHE<\/strong>, seule habilit\u00e9e \u00e0 utiliser les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et droits de la personnalit\u00e9 y aff\u00e9rents, notamment marques, mod\u00e8les, droits d’auteur et droit \u00e0 l’image, \u00e0 titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.<\/p>\n\n\n\n En outre, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes \u0153uvres int\u00e9gr\u00e9es dans le site sont la propri\u00e9t\u00e9 de la SOCIETE DES AMATEURS DE GENEALOGIE DE L’ARDECHE.<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019ensemble de ces \u00e9l\u00e9ments constituent des \u0153uvres de l’esprit prot\u00e9g\u00e9es par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n L’usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, t\u00e9l\u00e9chargement, reproduction, transmission, \u00ab\u00a0reverse engineering\u00a0\u00bb, d\u00e9compilation, d\u00e9sassemblage, repr\u00e9sentation ou diffusion \u00e0 d’autres fins que pour l’usage personnel et priv\u00e9 dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions pr\u00e9vues tant par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle au titre notamment de la contrefa\u00e7on de droits d’auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 civile (article 9, articles 1382 et suivants).<\/p>\n\n\n\n Liens hypertextes<\/strong><\/p>\n\n\n\n Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou l’un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qui le composent ne sont pas sous le contr\u00f4le de la SOCIETE DES AMATEURS DE GENEALOGIE DE L’ARDECHE<\/strong> et celle-ci d\u00e9cline par cons\u00e9quent toute responsabilit\u00e9 (notamment \u00e9ditoriale) concernant l’acc\u00e8s et le contenu de ces sites.<\/p>\n\n\n\n L\u2019Internaute s\u2019engage \u00e0 respecter pleinement l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des droits de la SOCIETE DES AMATEURS DE GENEALOGIE DE L’ARDECHE<\/strong>. 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Si\u00e8ge: Archives D\u00e9partementales
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